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Marques déposées par madame Patricia Boyer-Domergue
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Scintilha
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scintilha
Mme. Patricia Boyer-Domergue

Numéro de dépôt :
4266731
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/04/2026
Scintilha de Patricia Boyer-Domergue

Présentation de la marque Scintilha

Déposée par voie électronique le 21 avril 2016 par madame Patricia Boyer-Domergue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scintilha » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est madame Patricia Boyer-Domergue domicilié(e) Clos Centeilles, Chemin de Centeilles - 34210 - SIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boyer-Domergue, Mme. Patricia Domergue domicilié(e) Clos Centeilles, Chemin de Centeilles - 34210 - SIRAN - France.

La marque Scintilha a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scintilha arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

Patricia Boyer-Domergue a également déposé les autres marques suivantes : Mosaïque , Les vignes libertines


Mme. Patricia Boyer-Domergue - Clos Centeilles, Chemin de Centeilles - 34210 - SIRAN - France


Boyer-Domergue, Mme. Patricia Domergue - Clos Centeilles, Chemin de Centeilles - 34210 - SIRAN - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.